Vos papiers financiers monsieur l’investisseur ! Cette semaine est axée sous le signe de la pédagogie et comme nous l’avons souvent répété : notre cabinet cherche à vous sensibiliser au merveilleux monde de la gestion de patrimoine.
Le sujet de cette semaine va peut-être en faire frémir quelques uns, mais croyez-moi vous allez certainement apprendre bon nombre de choses intéressantes. Mes chers investisseurs, nous allons parler conformité ! Chez AQUILOGIA PATRIMOINE c’est Charlotte Bondy, responsable du pôle middle office qui a la charge de contrôler l’ensemble des actions patrimoniales qui sont réalisées.
INTRODUCTION :
Historiquement parlant, il y a encore quelques années, le banquier de famille ou le gestionnaire de patrimoine n’avait pas les mêmes obligations contractuelles envers leurs clients. Les mesures de transparence, de vigilance et d’harmonisation des règles n’étaient pas aussi présentes que celles que nous connaissons actuellement.
Pourquoi le législateur a-t-il renforcé la loi en ce sens ? Quels sont les évènements consécutifs à ces changements ? Qui contrôle et sanctionne les organismes financiers ? Et enfin, quelles sont les nouvelles obligations inhérentes aux conseillers ? Si vous êtes prêts, je vais vous conter l’histoire de la conformité patrimoniale et croyez-moi c’est finalement plus intéressant qu’il n’y parait.
Commençons par le commencement. La digitalisation des opérations financières s’est accélérée ces dernières années, la monnaie fiduciaire (pièces et billets) est moins utilisée au profit de la monnaie scripturale (monnaie qui circule par jeu d’écriture, celle présente sur vos comptes). Si par exemple, le blanchiment d’argent ne date pas d’aujourd’hui, nous sommes de plus en plus confrontés à de nouvelles menaces dues à cette ère digitale. Comment contrôler lorsque que les transactions sont presque instantanées et ne passent pas par la douane ?
PAPIERS FINANCIERS, MARCHES FINANCIERS ET BANQUES :
De surcroît, les marchés financiers sont aujourd’hui indispensables à notre économie et sont à l’origine des différents krachs boursiers que nous avons connus comme celui de 2008 (crise des subprimes). Des krachs lourds de conséquences à l’échelle mondiale. Je ne rentre pas dans le détail de cette crise, mais je souligne le lien de corrélation entre ce type d’évènement, l’évolution des modes de transactions, l’essor de l’ère numérique et le renforcement de la conformité.
En ce qui concerne les banques, ce sont des établissements dit systémiques : leurs activités sont tellement importantes que leur faillite hypothétique impacterait directement l’ensemble de la finance mondiale. En tant que cabinet de gestion de patrimoine, nous ne traitons certes pas avec un nombre de transactions aussi important que les banques mais nous devons être transparents sur nos actions pour ne pas être accusés de fraudes, de détournement de fonds. Nos papiers financiers doivent être parfaitement adaptés à la réglementation en vigueur.
QUID DES ACTIONS MISES EN PLACE :
C’est donc face au manque d’harmonisation des opérations financières, au développement des marchés financiers, à la montée du terrorisme et du blanchiment d’argent, aux manipulations de cours, aux délits d’initiés (lorsqu’un membre personnel d’un groupe financier abuse d’une information secrète pour effectuer des transactions) que le législateur est intervenu directement et sévèrement.
Le gendarme de la finance c’est l’AMF (autorité des marchés financiers), c’est elle qui veille à la régularité des marchés, s’assure que l’information divulguée aux investisseurs est claire, non trompeuse et elle sanctionne en cas de manquements. Par ailleurs, ce contrôle s’impose aussi directement aux conseillers qui sont dans l’obligation de détenir la certification AMF. Certification agréant notamment de leurs connaissances en matière de conformités, règlementations et règles de déontologie.
APPLICATION A NOTRE CABINET :
Si vous avez déjà réalisé une souscription avec notre cabinet, l’équipe middle office vous a systématiquement demandé de justifier de l’origine des fonds en remettant des justificatifs en fonction de votre investissement : relevés de compte, acte de donation etc… Des documents qu’il peut être fastidieux de réunir. Néanmoins, il ne s’agit pas d’intrusion de notre part dans votre vie personnelle, vous comprendrez maintenant que nous sommes dans l’obligation de vous les demander.
Car l’AMF sanctionne en cas de non-respect des règles édictées et justifier de l’origine des fonds pour lutter contre le financement du terrorisme et le blanchiment d’argent fait partie intégrante de ces règles. Elle ne plaisante pas avec les papiers financiers et le respect de la conformité !
Voilà mes chers investisseurs, j’espère que vous aurez compris l’essentiel de mon article : un portefeuille sain se doit d’être exclusivement inscrit dans un cabinet transparent. Pour les amateurs d’histoire, je vous rédigerai un article plus axé sur les différents grands évènements financiers prochainement. En attendant, retrouvez toutes nos actualités en cliquant ICI.
Bonne semaine à tous !